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Conditions générales de vente


Article 1: COMMANDES .PRIX . PROPRIETE.


• Toutes les commandes sont payables en Euros.
• Les prix sont TTC, hors frais d’expédition.
• Les prix sont ceux en vigueur au moment de la commande.
• Les articles restent la propriété du vendeur jusqu’ au complet encaissement du paiement.
• Les commandes sont passées sur internet: equiline.equishopping.com. Le paiement est
obligatoire à la commande.
• La validation de votre commande vaut acceptation des clauses des conditions générales de
vente.


Article 2: PAIEMENT

Les paiements sur le site equiline.equishopping.com s'effectuent sur la plateforme de paiement sécurisé SystemPay, service de la Banque Populaire.


ARTICLE 3: LIVRAISON


• Les articles du site: equiline.equishopping.com sont livrables en France métropolitaine,DOM
TOM, Corse.
Pour toute autre destination, veuillez nous contacter au 0603570345 ou à l’adresse mail:
david-viviane@orange.fr
• Les articles sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur au moment de la commande.
Si des délais supplémentaires sont nécessaires pour certains articles, nous vous en informerons
par mail ou téléphone.
• Les colis sont acheminés par la poste, en Colissimo.
La poste informe le client de la prise en charge de son colis, par mail. Le client peut suivre son
acheminement par internet.
• Le délai de livraison est de 25 jours ouvrés au maximum, à compter du jour de la commande.En
cas de retard, nous vous informons aussitôt par mail ou téléphone. Au de la des 25 jours
ouvrables, vous avez la possibilité d’annuler la commande et d’être remboursé, sauf si vous avez
été informé du retard et que vous l’avez accepté.
• En ce qui concerne les PERSONNALISATIONS d’articles, les délais peuvent être plus longs,
nous vous en informons au moment de la commande qui doit se faire par téléphone.
• A la réception du colis, le client doit vérifier que celui ci est en bon état, et doit notifier sur le
bordereau de livraison, toute détérioration. Il peut aussi refuser le colis s’il estime qu’il a été
ouvert ou abimé.


ARTICLE 4 : DISPONIBILITE


Les articles sont disponibles dans la limite des stocks dans nos locaux.
Les articles non présents dans nos locaux sont disponibles dans la limite des stocks du
fournisseur;
En cas d’indisponibilité d’un article après la passation de votre commande, nous vous informons
par mail ou téléphone.
Si vous décidez d’annuler la commande, nous vous remboursons dans les meilleurs délais ( 14
jours au plus tard)


ARTICLE 5 : PERSONNALISATION


Les articles personnalisés ne sont ni repris , ni échangés ( articleL121-20-2 du code de la
consommation)
Leur délais de livraison peuvent être plus longs: nous consulter au : 0603570345 ou par mail:
david-viviane @orange.fr

ARTICLE 6: REMBOURSEMENT


Article 121-20 du code de la consommation:
Vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre
commande, pour nous retourner l’article. Ce retour doit être fait dans l’emballage d’origine et avec
tous ses accessoires. Vous pouvez demander l’échange ou le remboursement du contenu du
colis.
Les frais de retour sont à votre charge.
L’article doit être retourné à: SCEA ELEVAGE DU LITTORAL. EQUESTRIAN ELEGANCE
16 rue du port Ostréicole . 33740 ARES. FRANCE
Le remboursement s’effectuera dans les 14 jours suivant la réception du colis dans nos entrepôts,
par les mêmes moyens que le paiement.


ARTICLE 7: CONFORMITE. RESPONSABILITE


Les articles proposés sont conformes à la législation Française.
Les photos sur le site sont le plus fidèles possibles à la réalité mais peuvent varier du fait des
supports informatiques.
Nous vous invitons à lire les descriptifs de chaque articles, et de ne pas hésiter à nous contacter
pour de plus amples informations.


ARTICLE 8: GARANTIE


Les articles sont garantis par le fabriquant. Seuls les défauts constatés dès la livraison entrent
dans la garantie, ainsi que les défauts dits : vices cachés.
Les garanties ne couvrent pas l’utilisation anormale de l’article ainsi que la détérioration dûe à une
cause extérieure.


ARTICLE 9 : DROIT DU SITE


Toute reproduction des éléments du site est interdite, les photos et les textes sont l’entière
propriété de : SCEA ELEVAGE DU LITTORAL.


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